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L´accès aux documents numérisés est libre, excepté pour les articles numérisés en texte intégral depuis les revues non basques (signature SNV) pour lesquelles il faut s’identifier au préalable.
Brève histoire du projet
La numérisation ne s´effectue qu´une fois achevé le traitement intellectuel du document. Elle permet une conservation optimale des fonds et en facilite considérablement la diffusion.
Le projet, pionnier à l’époque, démarra en 1993 et a permis la numérisation du patrimoine bibliographique, d’archives privées, de sommaires et d’articles de revues, en plus de la presse éditée dans la Communauté Autonome du Pays Basque et en Navarre.
En 2004, un accord a été signé avec le Département de la Culture du Gouvernement Basque, qui a abouti à la création de la « Bibliothèque Numérique Basque » véritable patrimoine bibliographique basque, composé de près de 3.000 monographies depuis le XVIe siècle jusqu’à la Guerre Civile. Par la suite, de nouvelles images ont été incorporées par la suite par le biais d’accords pour l’échange de copies numériques avec le Parlement Basque et avec le centre culturel Koldo Mitxelena Kulturunea.
Pour l´usager, l’accès à l’information est simple. Depuis la base de données bibliographique ou archivistique, l’usager peut accéder aux images de monographies, presse, sommaires de revues, articles de revues et archives privées dans leur intégralité.
Les images de la presse quotidienne ne sont accessibles que depuis les ordinateurs de la Fondation.
Conditions d’accès aux fonds numérisés
Engagements de la part de l’usager :
- Le respect de la législation en vigueur en matière de propriété intellectuelle.
- L’utilisation des images, impressions ou reproductions obtenues à des fins d’enseignement, de recherche ou privées.
Pour sa part, la FONDATION SANCHO EL SABIO s’engage à:
- Le traitement des données de caractère personnel fournies par l’usager sera soumis aux dispositions de la Loi Organique 15/1999, du 13 décembre, sur la Protection des Données de Caractère Personnel.
- Ces données feront l’objet d’un traitement informatique et seront incorporées aux fichiers correspondants, et seront utilisées uniquement dans le but de permettre le déroulement normal des services sollicités par l’usager, pour le calcul de statistiques et pour la transmission des informations de caractère culturel ou informatif découlant des activités du Centre proprement dit.
Les usagers pourront à tout moment exercer les droits d’accès, de rectification, d’annulation et d’opposition de leurs données enregistrées et archivées en envoyant un e-mail ou un fax à la direction du Centre.
Impression de copies
Ces conditions se réfèrent aux cas d’obtention de reproductions à des fins de publication postérieure:
- En cas de publication de la recherche réalisée, qui inclurait des images, impressions ou reproductions des fonds numérisés de la FONDATION SANCHO EL SABIO, l’usager devra solliciter par écrit, préalablement à la publication en question, l’autorisation correspondante et remettre un exemplaire de l‘œuvre une fois éditée.
- L’autorisation pour la reproduction des fonds, concédée par la FONDATION SANCHO EL SABIO, ne sera valide que pour une seule édition. Toute réédition postérieure devra faire l’objet d’une nouvelle demande d’autorisation.
- Pour toute réédition incluant des reproductions partielles de fonds de la FONDATION SANCHO EL SABIO, la source de celles-ci devra être citée.
Sont exclus de toute reproduction les œuvres ou fragments d’œuvres concernées par les cas prévus dans la Loi sur la Propriété Intellectuelle.
